Conditions générales de vente

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent à toutes les commandes passées auprès d'Atelier MUSEA, micro-entreprise tenue par Léanne Humez, SIRET 942 378 308 00012, que ce soit via la boutique Etsy ou le site ateliermusea.fr. Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.

1. Produits

Les créations proposées par Atelier MUSEA sont réalisées artisanalement en jesmonite. Chaque pièce est unique : des variations légères de couleur, de texture ou de forme sont inhérentes au processus de fabrication artisanale et ne constituent pas un défaut. Les photographies des produits sont aussi fidèles que possible, mais des variations d'affichage selon les écrans peuvent exister.

2. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises. Atelier MUSEA est une micro-entreprise bénéficiant de la franchise en base de TVA (article 293 B du CGI) — aucune TVA n'est donc applicable. Atelier MUSEA se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits sont facturés au prix en vigueur au moment de la validation de la commande.

3. Commande

La commande est définitive après validation du paiement. Un e-mail de confirmation vous sera envoyé à l'adresse renseignée lors de la commande. Pour les commandes personnalisées, un échange préalable est nécessaire. La commande ne sera lancée qu'après validation des détails (couleurs, dimensions, quantités) et réception du paiement.

4. Paiement

Le paiement est exigible à la commande. Les moyens de paiement acceptés sont ceux proposés par la plateforme Etsy ou le prestataire de paiement du site ateliermusea.fr (carte bancaire, PayPal, etc.). Atelier MUSEA n'a pas accès à vos informations bancaires, qui sont traitées de manière sécurisée par les prestataires de paiement.

5. Délais de traitement et expédition

Les commandes sont préparées et expédiées sous 3 à 5 jours ouvrés à compter de la validation du paiement (hors commandes personnalisées). Pour les commandes personnalisées, un délai spécifique sera convenu lors de l'échange préalable. L'expédition est assurée par Mondial Relay. Un numéro de suivi vous sera communiqué dès l'expédition. Atelier MUSEA ne peut être tenu responsable des retards imputables au transporteur.

6. Livraison

La livraison est effectuée en France métropolitaine uniquement. Les frais de livraison sont indiqués au moment de la commande. En cas de colis endommagé à la réception, vous disposez de 3 jours pour nous contacter à contact@ateliermusea.fr avec des photos à l'appui. Une solution de remplacement ou de remboursement vous sera proposée.

7. Droit de rétractation

Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif. Les articles personnalisés ou réalisés sur commande sont exclus du droit de rétractation (article L221-28 du Code de la consommation).

Pour exercer ce droit, contactez-nous à contact@ateliermusea.fr. Le produit doit être retourné en parfait état, dans son emballage d'origine. Les frais de retour sont à la charge du client. Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours suivant la réception du retour.

8. Garanties légales

Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie légale contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).

9. Responsabilité

Atelier MUSEA ne saurait être tenu responsable de dommages résultant d'une utilisation incorrecte des produits ou non conforme aux conseils d'entretien communiqués.

10. Propriété intellectuelle

L'ensemble des visuels, photographies, textes et créations présentés sur les plateformes d'Atelier MUSEA sont la propriété exclusive de Léanne Humez. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite sans autorisation préalable écrite.

11. Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. Vous pouvez contacter Atelier MUSEA à contact@ateliermusea.fr. À défaut de résolution amiable, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. En dernier recours, les tribunaux français seront compétents.

12. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.